Le présent document spécifie les exigences de sécurité pour les engins mobiles automoteurs utilisés pour l'exploitation minière souterraine, comme défini en 3.1.

Le présent document traite des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des évènements dangereux lorsque les engins sont utilisés comme prévu ou dans des conditions de mauvais usage raisonnablement prévisibles par le constructeur.

Pour les engins utilitaires/d'entretien/de support, le présent document inclut des dispositions traitant des risques associés à la mobilité (déplacement de l'engin entier d'un endroit vers un autre). Les risques liés aux fonctions supplémentaires (par exemple: écaillage, pulvérisation de béton, boulonnage, chargement, forage, accessoires) ne sont pas couverts dans le présent document.

Le présent document spécifie les mesures techniques appropriées pour éliminer ou réduire suffisamment les risques dus aux phénomènes, aux situations et aux évènements dangereux survenant lors de la mise en service, du fonctionnement et de la maintenance des engins de terrassement.

Le présent document ne traite pas:

— des risques additionnels pour les engins utilisés dans les atmosphères potentiellement explosives;

— la qualité de l'air et les émissions des moteurs;

Le présent document ne s'applique pas:

— aux engins limités au fonctionnement sur rails;

— aux mineurs continus, haveuses, machines de forage, convoyeurs, équipements de production par longue taille, tunneliers et concasseurs mobiles.