Le présent document spécifie une classification ainsi qu’une terminologie des produits d’assistance, fabriqués spécialement ou existants sur le marché, dans le but d’optimiser le fonctionnement et de réduire l’incapacité des personnes.

Les produits d’assistance utilisés par une personne pour optimiser son fonctionnement et réduire son incapacité, qui nécessitent l’aide d’une autre personne pour les faire fonctionner, font partie de la classification.

Les articles suivants sont spécifiquement exclus du présent document:

—    les articles utilisés pour l’installation des produits d’assistance;

—    les solutions obtenues par la combinaison de produits d’assistance individuellement classés dans le présent document;

—    les médicaments;

—    les produits d’assistance et les instruments que seuls les professionnels de la santé ou les enseignants utilisent;

—    les solutions non techniques, telles que l’assistance personnelle, les chiens guides d’aveugles ou la lecture labiale;

—    les dispositifs implantés;

—    l’aide financière.