Le présent document spécifie les exigences et les recommandations relatives à l'établissement, à la mise en œuvre, à la mise à jour et à l'amélioration continue d'un système de management de l'IA (intelligence artificielle) dans le contexte d'un organisme.

Le présent document est destiné à être utilisé par un organisme qui fournit ou utilise des produits ou services utilisant des systèmes d'IA. Le présent document vise à aider l'organisme à développer, à fournir ou à utiliser des systèmes d'IA de manière responsable dans la poursuite de ses objectifs et à satisfaire aux exigences applicables, aux obligations liées aux parties intéressées et aux attentes vis-à-vis desdites parties intéressées.

Le présent document s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type et sa nature, qui fournit ou utilise des produits ou services utilisant des systèmes d'IA.