Ouvrages d’assainissement non collectif - Partie 1 : Planification et Conception - Exigences

La présente norme spécifie les exigences relatives à la planification et à la conception des ouvrages d’assainissement domestiques non-connectés à un réseau d’égout ou de drainage des eaux pluviales.

La présente norme s’applique uniquement aux ouvrages d’assainissement domestique que sont les toilettes et leur confinement et ne prend pas en compte les maillons suivants : 

  le transport des boues de vidange ; 

  le traitement des boues de vidange ; et 

  la réutilisation finale ou la mise en décharge appelée aussi élimination.