Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental pouvant être utilisé par un organisme pour améliorer sa performance environnementale. Il est destiné à être utilisé par les organismes souhaitant gérer leurs responsabilités environnementales d’une manière systématique en contribuant au pilier environnemental du développement durable.

Le présent document permet d’aider un organisme à obtenir les résultats attendus de son système de management environnemental, lesquels constituent une valeur ajoutée pour l’environnement, pour l’organisme lui-même et pour les parties intéressées. Les résultats attendus d’un système de management environnemental incluent:

• l’amélioration de la performance environnementale;
• le respect des obligations de conformité;
• la réalisation des objectifs environnementaux.

Le présent document est applicable aux organismes de toutes tailles, de tous types et de toutes natures, et s’applique aux aspects environnementaux de ses activités, produits et services que l’organisme détermine et qu’il a les moyens soit de maîtriser, soit d’influencer en prenant en considération une perspective de cycle de vie. Le présent document n’établit pas de critères spécifiques de performance environnementale.

Le présent document peut être utilisé en totalité ou en partie pour améliorer de façon systématique le management environnemental. Les déclarations de conformité au présent document ne sont cependant pas acceptables à moins que toutes ses exigences soient intégrées dans le système de management environnemental d’un organisme et soient satisfaites, sans exclusion.