UEMOA - NS

Harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids, et de la charge a l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises dans les Etats membres de l’union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

REGLEMENT N°14/2005/CM/UEMOA

Année Publication:

2005

Fiche:

reglement_14_2005_cm_uemoa.pdf

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Formule de Chèque payable dans l'UEMOA

Référence:

NS N UEMOA 1500

Année Publication:

2016

Domaine:

UEMOA - NS

16 500 F CFA

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Règlement N°03/2010/CM/UEMOA du 21 juin 2010 portant schéma d'harmonisation des activités d'accréditation, de certification, de normalisation et de métrologie dans l'UEMOA

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

Règlement N° 03/2010/CM/UEMOA du 21 juin 2010

Année Publication:

2010

Règlement N°03/2007/CM/UEMOA demandant aux pays membres de mettre en place des mécanismes nationaux d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

Règlement N° 03/2007/CM/UEMOA

Année Publication:

2007

Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA relatif à la sécurité sanitaire des végétaux, des animaux et des aliments dans l'UEMOA .

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA

Année Publication:

2007

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Règlement d'exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l'UEMOA

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

Règlement d'exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018

Année Publication:

2018

Règlement d'exécution N° 011/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 relatif aux catégories d'instruments de mesure et dispositions de contrôle métrologique légal dans l'UEMOA

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

Règlement d'exécution N° 011/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018

Année Publication:

2018

Formule du Billet à Ordre payable dans l'UEMOA

Référence:

N CONOBAFI 1502

Année Publication:

2020

Domaine:

UEMOA - NS

15 500 F CFA

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Formule de Lettre de Change payable dans l'UEMOA

Référence:

N CONOBAFI 1501

Année Publication:

2020

Domaine:

UEMOA - NS

15 500 F CFA

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Règlement d’exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l’UEMOA

Domaine:

UEMOA - NS

Référence:

Règlement d’exécution N° 012/2018/COM/UEMOA

Année Publication:

2018

Fiche:

Règlement d'exécution N°12 _Produits préemballés.pdf

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Harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids, et de la charge a l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises dans les Etats membres de l’union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)

Formule de Chèque payable dans l'UEMOA

Règlement N°03/2010/CM/UEMOA du 21 juin 2010 portant schéma d'harmonisation des activités d'accréditation, de certification, de normalisation et de métrologie dans l'UEMOA

Règlement N°03/2007/CM/UEMOA demandant aux pays membres de mettre en place des mécanismes nationaux d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur

Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA relatif à la sécurité sanitaire des végétaux, des animaux et des aliments dans l'UEMOA .

Règlement d'exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l'UEMOA

Règlement d'exécution N° 011/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 relatif aux catégories d'instruments de mesure et dispositions de contrôle métrologique légal dans l'UEMOA

Formule du Billet à Ordre payable dans l'UEMOA

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