UEMOA

Harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids, et de la charge a l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises dans les Etats membres de l’union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)

Domaine:

UEMOA

Référence:

REGLEMENT N°14/2005/CM/UEMOA

Année Publication:

2005

Fiche:

reglement_14_2005_cm_uemoa.pdf

En savoir plus à propos de Harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids, et de la charge a l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises dans les Etats membres de l’union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire

Règlement N°03/2010/CM/UEMOA du 21 juin 2010 portant schéma d'harmonisation des activités d'accréditation, de certification, de normalisation et de métrologie dans l'UEMOA

Domaine:

UEMOA

Référence:

Règlement N° 03/2010/CM/UEMOA du 21 juin 2010

Année Publication:

2010

Règlement N°03/2007/CM/UEMOA demandant aux pays membres de mettre en place des mécanismes nationaux d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur

Domaine:

UEMOA

Référence:

Règlement N° 03/2007/CM/UEMOA

Année Publication:

2007

Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA relatif à la sécurité sanitaire des végétaux, des animaux et des aliments dans l'UEMOA .

Domaine:

UEMOA

Référence:

Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA

Année Publication:

2007

En savoir plus à propos de Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA relatif à la sécurité sanitaire des végétaux, des animaux et des aliments dans l'UEMOA .
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire

Règlement d'exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l'UEMOA

Domaine:

UEMOA

Référence:

Règlement d'exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018

Année Publication:

2018

Règlement d'exécution N° 011/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 relatif aux catégories d'instruments de mesure et dispositions de contrôle métrologique légal dans l'UEMOA

Domaine:

UEMOA

Référence:

Règlement d'exécution N° 011/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018

Année Publication:

2018

Formule de Chèque payable dans l'UEMOA

Référence:

NS N UEMOA 1500

Année Publication:

2016

Domaine:

UEMOA

En savoir plus à propos de Formule de Chèque payable dans l'UEMOA
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire

Formule du Billet à Ordre payable dans l'UEMOA

Référence:

N CONOBAFI 1502

Année Publication:

2020

Domaine:

UEMOA

En savoir plus à propos de Formule du Billet à Ordre payable dans l'UEMOA
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire

Formule de Lettre de Change payable dans l'UEMOA

Référence:

N CONOBAFI 1501

Année Publication:

2020

Domaine:

UEMOA

En savoir plus à propos de Formule de Lettre de Change payable dans l'UEMOA
Connectez-vous ou inscrivez-vous pour publier un commentaire

Règlement d’exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l’UEMOA

Domaine:

UEMOA

Référence:

Règlement d’exécution N° 012/2018/COM/UEMOA

Année Publication:

2018

Fiche:

Règlement d'exécution N°12 _Produits préemballés.pdf

Harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids, et de la charge a l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises dans les Etats membres de l’union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)

Règlement N°03/2010/CM/UEMOA du 21 juin 2010 portant schéma d'harmonisation des activités d'accréditation, de certification, de normalisation et de métrologie dans l'UEMOA

Règlement N°03/2007/CM/UEMOA demandant aux pays membres de mettre en place des mécanismes nationaux d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur

Règlement N° 007/2007/CM/UEMOA relatif à la sécurité sanitaire des végétaux, des animaux et des aliments dans l'UEMOA .

Règlement d'exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l'UEMOA

Règlement d'exécution N° 011/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 relatif aux catégories d'instruments de mesure et dispositions de contrôle métrologique légal dans l'UEMOA

Formule de Chèque payable dans l'UEMOA

Formule du Billet à Ordre payable dans l'UEMOA

Formule de Lettre de Change payable dans l'UEMOA

Règlement d’exécution N° 012/2018/COM/UEMOA du 31 mai 2018 déterminant les exigences du contrôle métrologique légal dans des produits préemballés ou assimilés dans l’UEMOA

Pages

DERNIERES ACTUALITES

PARTENAIRES

L’ASN

NORMALISATION

CERTIFICATION

PROMOTION DE LA QUALITÉ

Formulaire de recherche

UEMOA

Pages

DERNIERES ACTUALITES

PARTENAIRES

L’ASN

NORMALISATION

CERTIFICATION

PROMOTION DE LA QUALITÉ